MENTIONS LEGALES

Droits de la propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou
toute autre loi en vigueur.
Ces éléments appartiennent à la …..ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé la ……. à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés
qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi,
aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus
doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de la société CMC.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

1 – Condition de vente

1. Contemporainement s’engage à livrer dans les 7 jours qui suivent le paiement.
2. Contemporainement s’engage à ne pas facturer toute livraison détériorée sous réserve que le client retourne la marchandise dans les 7
   jours.

2 – Paiment

1. Le client s’engage à régler dans les 7 jours qui suivent la réception de la facture soit :
2. Par virement bancaire sur le compte FR76 000 000 000 000 ou par paypall (en précisant le numéro de commande renvoyé) lien paypall

3 – Droit de retraction

En application de l’article L221-18 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à
compter du jour de réception du/des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir un quelconque motif.
L’Acheteur notifie sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée par e-mail
à CONTACT@contemporainement.com, le client recevra par email, un accusé de réception de la rétractation.L’Acheteur devra retourner le/les

Produits,, dans son/leur conditionnement et son/leur emballage d’origine, et en état neuf (non porté(s), non lavé(s), griffe et vignette de
composition intactes), à l’adresse indiqués dans l’accusé de réception.
L’Acheteur supporte tous les risques de cette expédition, Agnès b. ne sera pas responsable en cas de perte, vol ou retard du produit retourné.
La charge de la preuve pèse sur l’Acheteur.
La responsabilité de l’Acheteur ne peut être engagée à l’égard de la dépréciation du bien résultant des manipulations nécessaires pour
s’assurer de la conformité du/des Produits avec ses attentes.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, l’Acheteur recevra l’intégralité de la sommes payé sur la facture initiale